52 résultats pour «Piscine»
-
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions générales applicables à l'ensemble des zones
....2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX UNITÉS DE CLIMATISATION PORTATIVES, AUX APPAREILS DE CLIMA TISATION, AUX CHAUFFE -EAU DE PISCINE, AUX THERMOPOMPES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS SIMILAIRES ................................ ................................
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées
...à titre locataire, usufruitier ou grevée dans le cas d’une substitution, un immeuble desservi par le réseau de distribution. Piscine ou bassin d’eau : Un bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, dont la profondeur d’eau est de 50 centimè...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Terminologie
...t ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tel que tennis, squash, gymnase, racquetball, piscine, curling, conditionnement physique et autres de même nature. CERTIFICAT DE LOCALISATION Document accompa...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de plan d'urbanisme
...econdaire, à la culture, aux sports et aux loisirs. La ville compte également deux arénas, un centre civique doté d’une piscine intérieure, un centre sportif, une bibliothèque et ses deux annexes, un musée (à l’intérieur du manoir Globensky),...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement sur l'administration des règlements d'urbanisme
...un ouvrage de captage des eaux souterraines; (Règlement 1663-007, article 1, en vigueur le 4 mai 2011) - installer une piscine creusée ou une piscine hors terre; - installer une tente d'une superficie supérieure à 150 mètres carrés destinée...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement concernant la paix publique, le bon ordre et certaines nuisances
...’école et les parcs-écoles appartenant à une commission scolaire, les terrains de jeux, les aires de repos, les squares, les piscines, les tennis, les pickleball, les belvédères, les berges, les débarcadères publics, ainsi que les stationnements ou t...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions applicables aux usages résidentiels
...Unité de climatisation portative - distance minimale de toute ligne de lot oui oui 10m oui 8. Chauffe-eau de piscine, thermopompe, appareil de climatisation ou autre équipement similaire - distance minimale de toute ligne de lo...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions applicables aux usages commerciaux
...imatisation portative - distance minimale de toute ligne de lot oui oui 10,0m oui 9. Chauffe-eau de piscine, thermopompe, appareil de climatisation ou autre équipement similaire - distance minimale de toute ligne de lot...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions applicables à certaines zones
...ructions et usages accessoires conformément aux disposi tions du présent règlement a pplicable en l'espèce; Les piscines conformément aux disposition s du présent règlem en t appl icables en l'espèce; Les corniches et les avan...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement relatif aux usages conditionnels
...r iod e d’uti lisation et cessat ion des activités 1. Auc une a cti vité extérieure incluant l ’utilisation d ’une piscine ou d ’un spa provenant de l ’hébergement touristique n’est tenue entre 23h et 7h ; 2. Au cun bruit exces...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Classification des usages
...éton 536 Vente au détail d’articles, d’accessoires d’aménagement paysager et de jardin 537 Vente au détail de piscines et leurs accessoires 541 Vente au détail de produits d’épicerie (avec ou sans boucherie) 5591 Vente a...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement concernant les animaux
...tennis, de bocce, de pétanque, de tir à l’arc, piste de rouli roulant et de BMX, de pistes et pelouses, les patinoires, les piscines, les jeux de fer et les jeux de galets. Refuge : Un organisme détenant un permis valide d’exploitant d’un lieu de re...
Lire la suite -
Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions applicables aux usages publics
...sation portative, - distance minimale avec toute ligne de lot oui oui 10,0 m oui 8. Chauffe -eau de piscine, thermopompe, apparei l de climatisation, ou autre équipement similaire - distance minimale avec toute lign...
Lire la suite